Marque enregistrée - Marque en non vigueur
YOTA
Numéro de dépôt :
1253534
Date de dépôt :
08/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/12/1993
Présentation de la marque YOTA
Déposée le 8 décembre 1983 par S M P (S.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « YOTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque YOTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253534.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YOTA est expirée depuis le 8 décembre 1993.
S M P (S.A.R.L a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-17